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Marques déposées par monsieur Basile Devedjian
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Armagnac des Princes de Gascogne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Armagnac des Princes de Gascogne
M. Basile Devedjian

Numéro de dépôt :
3963149
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Armagnac des Princes de Gascogne de Basile Devedjian

Présentation de la marque Armagnac des Princes de Gascogne

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par monsieur Basile Devedjian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Armagnac des Princes de Gascogne »

Le déposant est monsieur Basile Devedjian domicilié(e) 33 rue Roger Salengro - 92160 - Antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Basile Devedjian domicilié(e) 33 rue Roger Salengro - 92160 - Antony - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Basile Devedjian a également déposé les autres marques suivantes : Armagnac Henri IV


M. Basile Devedjian - 33 rue Roger Salengro - 92160 - Antony - France


M. Basile Devedjian - 33 rue Roger Salengro - 92160 - Antony - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621995 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.